Statuts constitutifs

*Les statuts constituent les règles de base de la société, qui sont la constitution et les lois du pays, et doivent être respectés au minimum.

Statuts constitutifs Sirius Cat Organization (extrait)

Date de préparation des statuts : 22 février 2021 (Nyan Nyan Nyan)

*Le texte qui suit est un extrait des statuts dans le but de protéger les informations personnelles et le bien-être des animaux.

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Chapitre 1 Dispositions générales

【Name】
Article 1 Le nom de cette organisation est Siriuscat organisation.
【Bureau principal】
Article 2 Le siège social de la société est situé à Akishima City, Tokyo.
【Objectif】
Article 3 L’objet de l’Organisation est d’améliorer le bien-être des animaux, principalement des chats, par une coexistence durable avec les humains, et pour contribuer à cet objet, l’Organisation mène les activités suivantes.
(1) Recherche sur l’écologie des chats locaux.
(2) Activités visant à améliorer la communication au sein de la communauté locale grâce aux chats
(3) Délivrance de certificats pour améliorer la transférabilité des chats.
(4) activités de diffusion pour améliorer la compréhension des chats locaux
(5) l’exploitation de cafés pour chats
(6) Toute autre activité accessoire ou liée aux points ci-dessus, ou toute autre activité nécessaire à la réalisation de l’objectif de cette organisation.

【Méthode de notification publique】
Article 4 Les avis publics de la société sont effectués par affichage d’un avis au siège de la société dans un endroit facilement visible par le public.

Chapitre 2 Membres de la société

【Adhésion à une société 】

Article5 Est membre toute personne qui approuve l’objet de la société et adhère à la société.
2 Pour devenir membre, une demande doit être faite dans la forme prescrite par la société et approuvée par le directeur représentatif.

【Fardeau des dépenses, etc.】
Article 6 Les membres sont tenus de payer les dépenses nécessaires à la réalisation des objectifs de la Société.
2 Les membres doivent payer le droit d’entrée et la cotisation séparément déterminés lors de l’assemblée générale des membres.
Retrait de la Société)
Article 7 Un employé peut démissionner de la Société à tout moment. Article 7 Un employé peut démissionner à tout moment ; toutefois, l’employé doit donner à la Société un préavis d’au moins un mois.

【Expulsion】
Article 8 Si un membre de la Société a des motifs justifiables d’expulsion, tels que la diffamation de la réputation de la Société, une conduite contraire aux objectifs de la Société ou la violation de ses devoirs en tant que membre, il sera expulsé conformément à l’article 49, paragraphe 2 de la Loi sur les associations générales et les fondations générales constituées en société (ci-après dénommée  » Loi sur les associations générales constituées en société « ). S’il existe des motifs justifiés d’expulser un membre, tels qu’une violation de ses obligations en tant que membre, le membre peut être expulsé par une résolution de l’assemblée générale des membres, conformément à l’article 49, paragraphe 2, de la loi sur les associations générales constituées en société et les fondations générales constituées en société (ci-après dénommée « loi sur les associations générales constituées en société »).

【Disqualification d’un employé】
Article 9 Un employé est disqualifié si l’employé tombe sous l’un des points suivants.
(1) Lorsque le salarié démissionne de l’entreprise.
(2) Lorsqu’il décède, est déclaré disparu ou est dissous.
(3) Le membre n’a pas payé la cotisation pendant plus d’un an.
(4) Le membre est exclu de l’association.
(5) Lorsque le consentement de tous les membres a été obtenu.

Chapitre 3 Assemblée générale des membres

【Tenue d’une assemblée】

Article 10 Une assemblée générale ordinaire des membres se tient une fois par an dans les trois mois qui suivent la fin de chaque exercice financier, et une assemblée générale extraordinaire des membres se tient si nécessaire.

【Convocation】
Article 11 L’assemblée générale des membres est convoquée par le directeur représentatif sur la base de la décision de la majorité des administrateurs.
2 L’avis de convocation à une assemblée générale des membres est envoyé aux membres au moins une semaine avant la date de l’assemblée.

【Méthode de résolution】
Article 12 Sauf disposition contraire des lois et règlements, les résolutions d’une assemblée générale des membres sont adoptées à la majorité des droits de vote des membres présents à l’assemblée lorsque les membres détenant la majorité des droits de vote de tous les membres sont présents.

【Droits de vote】
Article 13 Chaque membre dispose d’un droit de vote.
【Président】
Article 14 Le président de l’assemblée générale des membres est le directeur représentatif. Le directeur représentatif préside l’assemblée générale des membres. Si le directeur représentatif n’est pas en mesure de présider, l’assemblée générale des membres élit un président.
【Minutes】
Article 15 Le procès-verbal des délibérations de l’assemblée générale des membres est établi conformément aux lois et ordonnances, et le président et les administrateurs présents le signent ou y apposent leur nom et leur sceau.

Chapitre 4 Officers

【Officers】
Article 16 La société a les dirigeants suivants. Le nombre de directeurs de la société est de un ou plusieurs.
2 L’un des administrateurs est l’administrateur représentant.

【Election】
Article 17 Les administrateurs sont élus parmi les membres par une résolution de l’assemblée générale des membres. Le conseil d’administration est élu par une résolution de l’assemblée générale des membres parmi les membres ; à condition toutefois que cela n’empêche pas l’élection d’administrateurs parmi des personnes autres que les membres lorsque cela est nécessaire.
2 Le directeur représentatif est déterminé par une élection mutuelle des directeurs.

【Durée du mandat】
Article 18 Le mandat des administrateurs expire à l’issue de l’assemblée générale ordinaire des membres relative au dernier exercice se terminant dans les deux ans suivant leur élection. Toutefois, le renouvellement du mandat n’est pas exclu.
2 La durée du mandat d’un administrateur élu pour combler la vacance d’un administrateur qui s’est retiré avant l’expiration de son mandat est la même que la durée restante du mandat de son prédécesseur.

【Dualités et pouvoirs des administrateurs】
Article 19 Les administrateurs exercent leurs fonctions conformément aux dispositions législatives et réglementaires et aux présents statuts.
2 Le directeur représentatif représente la société et supervise ses activités.
【Dissolution】
Article 20 Les administrateurs peuvent être révoqués par une résolution de l’assemblée générale des membres.
【Rémunération, etc.】
Article 21 La rémunération, les primes et autres avantages financiers reçus de la société en contrepartie de l’exécution des fonctions par les administrateurs sont déterminés par une résolution de l’assemblée générale des membres.

Chapitre 5 Calculs

【 Exercice social】
Article 22 L’exercice de la société est d’une année, du 1er septembre de chaque année au 31 août de l’année suivante.
【Plan d’affaires et budget des recettes et des dépenses】
Article 23 Le plan d’affaires et le budget des recettes et des dépenses de la société sont préparés par le Représentant Directeur au plus tard le jour précédant le début de chaque exercice financier, et sont approuvés lors de la dernière assemblée générale des membres. Il en va de même pour toute modification de ces documents.

Chapitre 6 Dispositions complémentaires

【Premier exercice social】
Article 24 Le premier exercice de la société s’étend de la date de sa constitution au 31 août 2021.
【Officers au moment de la constitution】
Article 25 Les administrateurs initiaux et le directeur représentatif initial de la société sont les suivants .

Représentant Directeur au moment de la création Kaz Kibushi
Directeur au moment de la création Kaz Kibushi
Directeur au moment de la création Anthony Karaplis
Directeur au moment de la création Hiroko.K
Directeur au moment de la création Nobuyuki.K
Directeur au moment de la création Eriko.K
Directeur au moment de la création Hide.K

【 Nom et adresse des membres fondateurs】
Article 26 Partiellement omis
Membre au moment de la constitution de la Sirius Japan LLC.

【Respect des lois et règlements】
Article 27 Tout ce qui n’est pas prévu dans les présents statuts est régi par la loi générale sur les sociétés et par d’autres lois et règlements.

Chapitre 7 Fondation

【Contribution des fonds】
Article 28 La société peut demander à ses membres ou à des tiers de contribuer au fonds, conformément à l’article 131 de la loi générale sur les sociétés.
【Sollicitation de fonds】
Article 29 Le directeur détermine les procédures de souscription, d’affectation et de versement du Fonds.
【Droits des contributeurs au Fonds】
Article 30 Les fonds apportés ne sont pas restitués avant la date convenue avec les contributeurs du fonds.
【Procédures de restitution du Fonds】
Article 31 Le montant total du Fonds à restituer est restitué aux contributeurs, tel que déterminé par les administrateurs après résolution de l’assemblée générale annuelle des membres.

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